[ WebConforme ] Avis légal
Avis légal et autres formalités
Mis à jour le 1er septembre 2005. En entrant dans ce site Web, vous acceptez les Conditions générales figurant ci-dessous.
Droits d'auteur et marques de commerce
Les droits d'auteur sur le contenu de ce site appartiennent à WebConforme ou à des tiers qui en ont cédé l'utilisation sous licence à WebConforme. Les visiteurs du site peuvent en télécharger le contenu uniquement pour leur usage personnel, et non commercial, à condition que tous les avis de droits d'auteur demeurent intacts. Il est interdit de reproduire le présent site, en totalité ou en partie, de le copier, le vendre, le revendre ou autrement l'exploiter à des fins commerciales non expressément permises par WebConforme. Toute autre copie, redistribution ou publication d'une partie de ce site, de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation écrite du comité, est interdite.
Les renseignements non personnels, les communications et le matériel que vous soumettez à WebConforme par ce site ou par courrier électronique ne sont pas confidentiels, et WebConforme peut utiliser tous les concepts et les idées contenus dans ces communications à quelque fin que ce soit, y compris le développement, la fabrication, la publicité et le marketing de produits. Aucune compensation ne sera versée à la partie qui soumet l'information pour une telle utilisation. En soumettant des renseignements, vous garantissez aussi que vous êtes propriétaire du matériel ou du contenu soumis, qu'il n'est pas diffamatoire et que son utilisation par WebConforme ne violera pas les droits d'un tiers. WebConforme n'a aucune obligation d'utiliser les renseignements fournis.
Les marques de commerce, logos, caractères et marques de service (désignés collectivement sous le terme de « marques de commerce ») apparaissant dans ce site appartiennent à WebConforme. Rien dans ce site Web ne devrait être interprété comme accordant une licence ou un droit d'utilisation sur les marques de commerce y apparaissant. Sauf ce qui est prévu aux présentes conditions générales, il vous est strictement interdit d'utiliser ou de faire un mauvais usage des marques de commerce apparaissant dans ce site Web ou de tout autre contenu de celui-ci. Vous êtes aussi avisé que WebConforme fera énergiquement respecter ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure permise par la loi, y compris par des poursuites criminelles.
Liens externes
Ce site Web peut contenir des liens vers d'autres sites. Ces liens vous dirigent vers des entreprises ou des organismes qui, à notre avis, pourraient vous intéresser. WebConforme n'est pas responsable du contenu de ces autres sites et n'est pas tenu de les évaluer régulièrement.
Portée territoriale
Le matériel, les produits, les offres et les renseignements apparaissant dans ce site Web ne s'adressent qu'aux consommateurs canadiens. Ce site est contrôlé par WebConforme à partir de ses bureaux de Montréal, Québec, Canada. WebConforme ne fait aucune déclaration à l'effet que le contenu de ce site puisse être utilisé ailleurs.
Limitation de responsabilité
Vous utilisez et explorez ce site Web à vos risques. Ni WebConforme ni aucune autre partie en cause dans la création, la production, la mise en conformité ou l'accessibilisation de ce site Web ne peuvent être tenus responsable des dommages et intérêts directs, indirects, accessoires ou exemplaires issus de votre accès à ce site Web ou de votre utilisation de celui-ci. Sans restreindre la portée générale de ce qui précède, tout le contenu de ce site Web vous est fourni «TEL QUEL», SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, NOTAMMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. Il est possible que certains ressorts territoriaux interdisent d'exclure les garanties implicites et que, par conséquent, certaines de ces exclusions ne s'appliquent pas à vous. Veuillez prendre connaissance des lois qui s'appliquent sur votre territoire. WebConforme n'assume aucune responsabilité et ne peut pas être tenu responsable à l'égard des dommages à votre équipement informatique ou à d'autres biens, ni des virus qui peuvent les toucher, en raison de votre utilisation de ce site Web.
Modifications occasionnelles
WebConforme met occasionnellement à jour ces présents désaveux de responsabilité et conditions générales. Dans ce cas, nous corrigerons également la date de « dernière mise à jour » en haut de l'avis légal. En cas de modifications substantielles de cet avis, WebConforme vous le signalera en plaçant une notice visible sur la page d'accueil du site.
Informations générales
Vos commentaires concernant cet avis légal sont les bienvenus ! Contactez-nous par courrier électronique ou postal, ou simplement par l'entremise de ce formulaire.
Coordonnées pour nous joindre
WebConformeA/S de Denis Boudreau
1751, rue Richardson bureau 3.501
Montréal QC, Canada H3K 1G6
Téléphone : +1 514.448.2650
Télécopieur : +1 514.667.2216
Cellulaire : +1 514.730.9168
comprendre@webconforme.com
[ Coordonnées géographiques ]
